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Effets des taxes à l’achat et à l’usage des véhicules sur les émissions de CO2

Publié le 10 mai 2017

Effets des taxes à l’achat et à l’usage des véhicules sur les émissions de CO2

Par Bénédicte Meurisse

L’instauration d’un Malus à l’achat des véhicules les plus émetteurs conduit les ménages à acheter des véhicules plus « propres ». On observe alors un effet rebond à l’échelle du parc de véhicules neufs qui est plus efficient en moyenne. L’ampleur de cet effet rebond dépend fortement du type de motorisation des véhicules proposés à la vente. Lorsque le Malus fait basculer le ménage d’un véhicule essence à un véhicule diesel, l’effet rebond est amplifié, notamment en raison d’un contenu CO2 du diesel plus élevé et d’un prix du diesel plus faible que celui de l’essence [relativement à une situation ou le Malus fait basculer un ménage d’un véhicule essence fortement consommateur à un véhicule plus économe mais de même motorisation]. L’introduction simultanée avec le Malus d’une taxe sur le carburant permet de limiter l’effet rebond et peut permettre d’éviter que l’on observe un Paradoxe de Jevons (situation dans laquelle les émissions totales sont plus élevées après l’amélioration de la performance énergétique moyenne). Lorsque les véhicules proposés à la vente sont de motorisation différente, une taxe carbone s’avère plus efficace qu’une simple taxe sur le carburant.

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