Revues à Comité de Lecture

« Combining cap-and-trade with offsets: lessons from the EU-ETS » dans la revue Climate Policy

Publié le 07 décembre 2011

 

Décembre 2011

Publication de l’article « Combining cap-and-trade with offsets: lessons from the EU-ETS », par Raphaël Trotignon,  dans la revue Climate Policy.

(article disponible en Anglais uniquement)

Résumé :
En théorie le fait de lier le plafonnement-échanges avec un mécanisme de compensation présente de nombreux avantages: réduire le coût de conformité, étendre le signal prix à l’extérieur du périmètre de plafonnement-échanges, et déclencher le transfert de technologies. Cependant il est à craindre qu’un tel lien entraînera une délocalisation des réductions d’émissions à moindre coût et sapera l’incitation par les prix dans le système de plafonnement-échanges. Le SCEQE est le premier exemple généralisé d’un système de plafonnement-échanges lié aux mécanismes de projets par lequel les compensations sont effectivement utilisées par les installations industrielles. Cet article est une analyse ex-postde données du SCEQE pour les années 2008 et 2009, et les caractéristiques de ce lien et de son efficacité sont évaluées. Alors qu’il y a eu une utilisation importante des compensations, celle-ci est concentrée et ni très intense ni fréquente, ce qui permet d’apaiser la crainte d’un marché inondé par les compensations. Bien qu’une majorité des URCE délivrées proviennent effectivement des projets les plus larges et les plus anciens, les crédits délivrés sont similaires à ceux qui sont disponibles sur le marché. Parmi les facteurs possibles contribuant aux inefficacités, on compte les règles d’utilisation des compensations, les coûts de transaction affectant la participation des petites installations, la sensibilisation et l’ouverture aux mécanismes de marché, et les incertitudes liées à l’offre et la demande en URCE provenant d’autres marchés. Cependant, l’impact sur l’équilibre du prix du quota européen (« EUA ») doit encore être quantifié.

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